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Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou legerement moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou legerement moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Un cursus de des heures a ete enfile en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent bien sans une veritable formation a J’ai conduite d’un deux-roues?

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Sommaire du discours

Introduction

Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement de la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a un titulaire du permis auto (B) avec bien deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede jamais 11 kW (15 chevaux).

Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour des automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit un scooter ou une moto.

La formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage pratique du brevet de securite routiere (BSR), Dans l’optique de sensibiliser a J’ai specificite une conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de cette formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, par un formateur specialise deux-roues.

Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour mettre la longueur de formation a sept heures et etendre nos publics concernes.

Mes details de cette formation sont consultables i  propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux textes seront a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).

En resume

Notre formation de sept heures concerne l’ensemble des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou votre scooter a 3 roues ldssingles france encore de 50 cm3.

Elle est dispensee avec des ecoles de conduite et des associations agreees.

Elle va permettre d’obtenir une attestation de suivi techniques.

En detail

Pour quels vehicules ?

  • soit 1 deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
  • soit un tricycle a moteur De surcroit de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement nos Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire votre tricycle de categorie L5E, sans attendre que votre permis B ait 2 annees d’anciennete, contrairement a toutes les deux-roues 125 cm3. Desormais, il convient aussi attendre 2 ans apres l’obtention de ce permis B Afin de i?tre capable de conduire un tricycle L5E.

Si vous n’avez pas le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Sur quel voiture reste dispensee la formation ?

L’obligation d’utiliser un automobile equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee via l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de presenter son enseignement dans votre scooter, une moto ou un tricycle L5E.

Libre a tous de selectionner son etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).

Un individu interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee dans ce vehicule. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre en main un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec un scooter, gardez bien en tete que vous ne savez gui?re manier une moto a boite manuelle.

Jusque quand est-elle valable ?

Qu’importe le voiture utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable Afin de la totalite des types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.

Cette formation complementaire est acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin de la passer a nouveau.

Pour qui la formation est-elle indispensable ?

Pour l’ensemble de ceux qui n’en sont pas dispenses.

C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel de la conduite i  l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, on doit produire un releve d’informations de votre assureur, quelle que soit la duree de l’assurance.

Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation reste donc indispensable Afin de bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…

Vous etes exempte en formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :

1 – Justifier d’une commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E lors des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de reclamer a ce assureur un releve d’informations. Quel que soit la longueur de l’assurance : elle pourra etre d’un an, de divers mois ou meme juste de 24 heures. Il convient en revanche que votre nom apparaisse sur votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.

2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire votre deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).

3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant des deux-roues 125) ou du permis A (pour des deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu dans examen (et non gui?re par equivalence).

4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence d’la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.

En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, 1 releve d’informations fourni par votre compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition va etre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.

Si vous n’avez nullement le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faut avoir bien 21 ans revolus.